MT-Reprogrammation

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Mentions Légales :

Conditions Générales d'Utilisation :

1. Définitions

  • Site : désigne le site mt-reprogrammation.fr, édité par MT-Reprogrammation, incluant le contenu, les outils, les bases de données, la documentation et tout autre élément qui le compose.
  • Utilisateur : désigne une personne physique majeure naviguant sur le site pour ses besoins propres, sans but lucratif direct ou indirect.
  • Contenu : désigne la structure du site, le contenu éditorial, les dessins, illustrations, images, photographies, chartes graphiques, logos, sigles, dénominations sociales, œuvres audiovisuelles, œuvres multimédias, contenus visuels, audio et sonores.

2. Objet du Site

  • Le site permet à l’utilisateur de :

    • S’informer sur les produits et services proposés.
    • Découvrir des offres promotionnelles personnalisées.
    • Configurer en ligne un véhicule.
    • Demander un devis estimatif.
    • Localiser un point de contact.
    • Réserver en ligne.
    • Interagir directement avec le service clients.
    • Participer à des animations commerciales ou jeux-concours.


    Cette liste est non exhaustive et peut être modifiée à tout moment.

3. Accès au Site

4. Licence d'Utilisation du Site

MT-Reprogrammation concède à l’utilisateur un droit personnel d’utilisation du site et de son contenu, non exclusif, révocable, non cessible, non transférable et gratuit, uniquement pour des besoins personnels et non commerciaux.

5. Obligations de l'Utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

  • Prendre connaissance et respecter les présentes CGU.
  • Ne pas reproduire, même temporairement et/ou partiellement, le site et/ou son contenu par tout moyen.
  • Ne pas utiliser de logiciels ou procédés destinés à copier ou perturber le site.
  • Informer MT-Reprogrammation en cas d’utilisation illicite ou non contractuelle du site et/ou de son contenu.
  • Ne pas introduire de virus ou codes malveillants sur le site.

6. Disponibilité du Site

MT-Reprogrammation s’efforce de sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation du site. Le site est accessible en continu, sauf en cas de force majeure, interventions de maintenance ou événements hors du contrôle de MT-Reprogrammation.

7. Responsabilité - Garantie

MT-Reprogrammation et ses partenaires ne sont pas responsables de l’utilisation du site par l’utilisateur, notamment en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. L’accès et l’utilisation du site se font aux risques et périls de l’utilisateur.

8. Garanties

Les informations présentées sur le site sont fournies en l’état, sans garantie d’aucune sorte. MT-Reprogrammation ne garantit pas l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations fournies.

9. Responsabilité de l'Utilisateur

L’utilisateur est responsable des dommages causés à tout tiers, y compris MT-Reprogrammation et ses partenaires, résultant de l’utilisation illicite du site. L’utilisateur s’engage à garantir MT-Reprogrammation contre toutes condamnations éventuelles.

10. Propriété Intellectuelle et Industrielle

Le site et son contenu sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée constitue un délit de contrefaçon.

11. Mise à jour des CGU

MT-Reprogrammation se réserve le droit de modifier les présentes CGU sans préavis. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.

Politique de Confidentialité :

1. Généralités

Cette politique de confidentialité vise à informer les clients sur les données collectées, leur utilisation, leur partage éventuel et la durée de conservation.

2. Données Collectées

MT-Reprogrammation collecte les données suivantes pour fournir des services :

  • Prénom et nom
  • Données téléphoniques
  • Adresse e-mail
  • Numéro de TVA (le cas échéant)
  • Informations relatives au véhicule (plaque d’immatriculation, marque et modèle, kilométrage).

3. Utilisation des Données

Les données sont utilisées pour :

  • La gestion de la clientèle et l’exécution des contrats.
  • L’amélioration des activités commerciales et des relations clients.
  • L’envoi de newsletters et de publicités en ligne.

4. Durée de Conservation des Données

Les données sont conservées pendant 15 ans pour la gestion de la clientèle et 2 mois après désabonnement des newsletters.

5. Droits des Client

Les clients disposent de droits d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données. Ils peuvent également déposer une réclamation auprès de la CNIL.

6. Exercice des Droits

MT-Reprogrammation se réserve le droit de modifier les présentes CGU sans préavis. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.